Marque expirée - Marque en non vigueur

Elmasound
CABASSU Gilles

Numéro de dépôt :
3422735
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/04/2016
Elmasound de CABASSU Gilles

Présentation de la marque Elmasound

Déposée le 11 avril 2006 par CABASSU Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Elmasound »

Le déposant est CABASSU Gilles domicilié(e) 3 rue de Magdebourg,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elmasound est expirée depuis le 11 avril 2016.

CABASSU Gilles a également déposé les autres marques suivantes : L'OVEANE


CABASSU Gilles - 3 rue de Magdebourg,75116 PARIS - 75116 - France


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

– appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; baladeurs bandes vidéo ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; disques magnétiques, optiques, optiques compacts ; disques compacts [audio-vidéo] ; enregistreurs à bande magnétique ; films et appareils pour l'enregistrement des sons ; lecteurs [informatique] ; lecteurs de cassettes ou de disques compacts, ; lecteurs optiques ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; publications électroniques [téléchargeables] ; supports de données magnétiques ou optiques, d'enregistrements sonores.Vente au détail par correspondance de produits, à savoir cassettes audio-vidéo, disques compacts [audio-vidéo], magnétiques, optiques, optiques compacts, logiciels [programmes enregistrés], programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], publications électroniques [téléchargeables, supports de données magnétiques ou optiques, d'enregistrements sonores.– clubs de santé [mise en forme physique] ; cours et enseignement par correspondance, à savoir des formations de développement personnel et d'assistance aux personnes en difficulté psychologique ; publication de livres, de textes [autres que textes publicitaires], d'œuvres musicales ; publication électronique de livres, de périodiques et d'œuvres musicales en ligne ; services de clubs [divertissement ou éducation] et de loisirs.– concession de licences de propriété intellectuelle ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; location de logiciels informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers].

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.